CAVER EN RÊGLE SUR TERRAIN D'AUTRUI

[bion]

Le prêt va beaucoup plus loin qu'une simple autorisation, c'est beaucoup plus de responsabilité.

Le preneur est responsable du bien, et doit éventuellement indemniser le préteur, comme pour un bail.

Deux exemple me viennent:
-La commune impose une opération de débroussaillement, c'est au preneur de s'en acquitter.
-Un incendie se déclare, là-aussi ce sera au preneur d'indemniser le préteur.
Mieux vaut être bien assuré pour ce cas là.

Michel.

[melano]

Dans le sud, les accords verbaux ont une certaines valeurs quand même. On le voit pour les baux de chasse ou les baux de pêche qui sont très rarement écrits. Et pourtant ça marche bien.

Pareil quand on donne du bois à faire. On se rencontre, on se mets d'accord sur les quantités, les arbres à couper et on signe rien du tout.

Pour les truffes, à moins d'abuser, je ne vois pas pourquoi ça ne fonctionnerai pas.

Fred

[stef@]

le pognon Fred le pognon et la jalousie.
dans le cas de sagitari je ferais très attention . Lis bien entre les lignes et tu verras qu'il dit que certains gars lui ont chercher des noises ...
entre donner une autorisation de passage pour pêcher ou faire du 1/3 2/3 avec du bois c'est plus la même chose. La truffe c'est mille euros du kg qu'il te dise a la télé et c'est la le problème ...
Si tu te fait attraper en train de pêcher sur un domaine privé ça va pas péter loin tandis que si tu te fait chopper en train de caver une truffe, l'histoire ce passe maintenant devant un tribunal,
ce ne sont plus les même délit.
Mais dans le fond tu as raison faut pas psychoter quand il ya bonne entente avec les proprios , faut juste ce couvrir quand on sent que ça peut déraper pour diverses raisons .
A+ stef@

[riri31]

au sujet modèle de prêt à usage de Stef@:
une observation : ATTENTION !!!!!! à ne pas rien verser tant en nature qu'en espèce, car sinon tu sors du" bail commodat " ( gratuit ) pour un " bail à ferme " ( fermage ) et tu deviens son preneur et l'exploitant de la parcelle.

[Sagitari]

Voila ce que j'ai concrètement, si ça peut aider:

ACCORD AMIABLE PORTANT SUR LA RECOLTE DE TRUFFES
...


Entre :...
Mr T
(date et signature précédée de la mention « Bon pour accord »)

Mister T, merci pour l'exemple concret.

[bion]

J'ai adressé un mail à la FFT, leur demandant s'il serait possible qu'ils mettent en ligne une lettre type.

Michel.

[Sagitari]

...
Donc si j'ai bien compris tu ramasse des truffes mais aussi tu entretien les truffiers ?
c'est l'entretien qui faut mettre en avant tu peux ensuite stipuler le ramassage des produit .( truffes)

...

voici le lien de l'imprimé dont tu stipurleras que tu ramasses les truffes, il faudra que tu renvoi a la MSA .
Bien évidemment vu que tu vends des truffes j'imagine que tu es déclarer...

https://www.google.com/url?q=http://www ... Uor1bq0OFw

tout le reste c'est des conneries ...

Merci pour le document, Steph.
Exemples de situations:
- Il y a une truffière, 17 ans, 500 noisetiers (ensemble) + sur le côté 150 chênes V et PB où je peux faire ce que je veux (verbalement), cela depuis 2 ans.
- Après 3 saisons de rencontres avec des propriétaires de truffières qui ne donnent rien (ou presque), certains, maintenant, seraient ok de passer un accord avec moi pour essayer de les faire produire.
Des situations comme celle ci-dessus je pourrais en avoir de plus en plus.
- Des truffières plantées, en production ou les propriétaires, à l'étranger, me demandent d'aller caver pour eux.
- Il y a des centaines d'hectares où je peux aller caver en naturel et, souvent dans des secteurs "chauds" (Lalbenque et alentours), soit dans des propriétés privées ou jamais personne du coin n'a eu d'autorisation (ce qui crée des jalousies), ou chez des éleveurs (moutons, chevriers...) qui ont une (grosse) dent contre les trufficulteurs (parce qu'ils ont de moins en moins de terres pour leurs animaux).

Bref... de plus en plus de lieux et de situations différentes, donc de plus en plus de risques de me retrouver face aux gendarmes. Je veut donc être en règle. Point-barre.
En plus, un projet derrière la tête en relation avec la truffe. Je ne sais pas ce que ça va donner, on verra bien. Donc je souhaite que tout soit formalisé, dans les clous et déclaré, comme tu dis.

En tous les cas, merci pour vos interventions et... continuez !
Ben

[melano]

Si tu connais bien les limites des parcelles des gens et que tu as leur accord même verbal, pourquoi veux-tu te retrouver face aux gendarmes? S'ils viennent tu sauras leur expliquer que tu as l'accord des propriétaires.

Après attention au travail au noir. Les impôts peuvent être chiants même pour des travaux bénévoles comme l'entraide entre voisins s'il y a dénonciation.

Après, si les gens te voient partout dans les truffières des uns et des autres, même si tu es autorisé, comme ils ne sont pas au courant, ils vont te faire ta réputation de braconnier car pour eux, tu fouines partout.

C'est ce qui m'est arrivé il y a quelques années. Je cavais chez plusieurs personnes en leur absence car ils avaient confiance. Des gens pas au courant à force de voir ma voiture garée et moi avec mon chien n'ont pas mis longtemps à me tailler un costard. Il a fallu que je fasse une très sérieuse mise au point auprès du président de la société de chasse car ça bavait un peu trop sur mon compte.

Une fois que je lui ai eu tout expliqué dans le détail, en décrivant précisément chez qui j'allais, ça c'est rapidement calmé. Depuis, ils me portent du gibier d'ailleurs.

Faut pas laisser courrir ce genre de bruits. C'est très nocif.

Fred

[J-P 37]

Bonjour à tous

Il paraît que dans le Vaucluse l'ONF à mis 65 lots à la disposition de personnes pour le cavage de la truffes, moyennant finances et ce pour 5 ans. En espérant que cela à fait le bonheur de certaines grosses truffes........
JP 37

[Mister T]

Tu parles "d'adjudication" .... en effet j'en ai entendu parler pour mon secteur, mon village mais j'en suis pas encore sûr. Au début ça m'a fait rigoler car dans le communal y a pas une truffe, depuis au moins 20 ans (pas entretenu c'est la jungle). Mais en y réfléchissant c'est pas rigolo du tout. Le communal jouxte le privé sur des kilomètres où il y a probablement des truffes car c'est un minimum entretenu. Savoir où on est vraiment très compliqué parfois même pour quelqu'un du pays. Donc le gars s'il veut tout prospecter il va déborder volontairement ou pas. Et là il pourra sortir son papier et il pourra dire "ah ben je croyais que j'étais dans le communal...."et ça n'ira pas plus loin.

Bravo messieurs les vendeurs d'adjudications. D'un coté le gars qui acheté il l'a dans le dos et d'un autre une adjudication est une bonne excuse pour déborder volontairement ou pas....

[bion]

Bonjour,

Avec un GPS et les coordonnées WGS84 fournies sur "cadastre.gouv.fr", l'on peut parfaitement se repérer à 3m près......si l'on le veut vraiment bien sur.
L'excuse de l'adjudication n'en sera pas une s'il y a une volonté des autorités de sanctionner les contrevenants.

Michel.

[tuber01]

A 3m près on peut ramasser 2kg de truffes

Seb

[bernard]

Quelques détails sur les adjudications.

En Vaucluse, la fouille des truffes est payante
Mercredi 04 juin 2014 à 10h58
L'Office national des forêts a mis en location début juin le droit de
caver dans les forêts du département. Les parcelles ont été louées pour
cinq ans à des locataires qui sont les seuls à avoir l'autorisation de
chercher des truffes sur place... moyennant bien sûr une redevance. Le
prix varie entre quelques centaines à plusieurs milliers d'euros par an.
truffe © Radio France
C'est un temps fort de la vie rurale
vauclusienne. Mardi 4 juin à Bedouin, l'Office
national des forêts a mis en location le droit
de caver dans les forêts du département
(forêts domaniales, communales ou
départementales). Le cavage, c'est... l'art de
fouiller le sol pour trouver les truffes, on le
précise.
65 lots ont ainsi été attribués à des habitués,
des professionnels de la filière truffe le plus souvent. Pendant cinq ans, les nouveaux
"locataires" de ces parcelles sont les seuls à avoir l'autorisation de chercher des truffes
sur place, moyennant bien sûr une redevance annuelle : elle peut aller de quelques centaines à
plusieurs milliers d'euros par an.
Pour écouter le reportage de Daniel Morin
http://www.francebleu.fr/infos/truffes/ ... te-1576645
La procédure est donc très encadrée. Le prix de la parcelle dépend de sa grandeur et de sa
richesse supposée, d'après Philippe Bourbonnet, responsable du service forêt à l'Office
national des forêts de Vaucluse.
Pour écouter le reportage : Philippe Bourdonnet, responsable du service forêt à l'ONF, au
micro de Daniel Morin."On renouvellera la formule dans cinq ans"
http://www.francebleu.fr/infos/truffes/ ... nte-157664

[bion]

Le plus gros problème sera pour les locataires de ces terrains d’empêcher de caver sur ceux-ci les personnes qui en ont l'habitude.
Il y a de grandes chances qu'ils paient pour l'octroi d'une exclusivité qu'ils n'auront pas. Je doute que l'ONF mette en place les moyens d'information et de surveillance nécessaires.

Michel.

[pancho]

Bonsoir ,y a t il une personne qui peu confirmer les prix ,de quelques centaines a des milliers d euros ?
J M toi qui est du coin .il parait que les meilleures zones ont dépassées les 10 milles euros, a confirmer SVP. pancho