revenu cadastral

bog · Message par **bog** » 10 nov. 2008 11:16

Bonjour à tous,
Voici ma question , combien coût un hectare de terre plantée en truffière pour les impôt et la MSA.
Merci
Cordialement
bOG

Message par **galistruffe** » 10 nov. 2008 18:21

ca change d un département a l autre pour la msa pour les impots cela depend de qui détient la truffiere et sous quelle forme administrative .jerome

l'inquiet · Message par **l'inquiet** » 10 nov. 2008 18:38

bonsoir je ne sais pas comment ça marche, mais sur ma commune du nord vaucluse ou j'ai commencé à planter en 93 pour 1 hectare tout rond, 15 ¤ d'impôt foncier, et sud drôme pour 2 hectares de bois et 1 de plantation 13 ¤.Je ne suis pas agriculteur, on ne m'a rien demandé et je n'ai rien déclaré de spécial. A +

filipe · Message par **filipe** » 10 nov. 2008 20:17

Depuis 2005 les nouvelles plantations sont exonérées de l'impôt foncier pendant 50 ans .
filipe

Message par **galistruffe** » 10 nov. 2008 21:59

l inquiet tu parles la des impot foncier et il est vraie que depuis 2005 pour toute nouvelle plantation si tu en fait etat tu est exemp d impot foncier mais pas de cotisation msa et impot sur le revenue , le tout comme deja dit en fonction de situation tres differente.jerome

filipe · Message par **filipe** » 10 nov. 2008 23:25

Salut Jérome, comme tu connaits, pour que la msa demande des cotisations il faut qu'il y est au moins une demi smi ?
filipe

Message par **jacques 37** » 11 nov. 2008 08:06

Bonjour à vous tous
Pouvez vous nous donner un exemple chiffré ce sera plus parlant pour ceux qui ne sont pas du sérail comme moi.
"pour que la msa demande des cotisations il faut qu'il y est au moins une demi smi ?" Pour la Mutualité Sociale Agricole ok, mais pour la demi smi ??? Merci de m'éclairer.
Jacques 37

filipe · Message par **filipe** » 11 nov. 2008 10:01

Salut Jacques, c'était une question que je posais à Jérome car je ne sais pas à partir de combien d'ha la MSA demande des comptes . Si je ne me trompe pas la SMI=Surface Minimale d'Installation pour les truffières est de 15ha, comme les oliviers ... mais à partir de combien d'ha doit on obligatoirement cotiser ? pour le Vaucluse .
filipe

Message par **jacques 37** » 11 nov. 2008 10:06

filipe a écrit :Salut Jacques, c'était une question que je posais à Jérome car je ne sais pas à partir de combien d'ha la MSA demande des comptes . Si je ne me trompe pas la SMI=Surface Minimale d'Installation pour les truffières est de 15ha, comme les oliviers ... mais à partir de combien d'ha doit on obligatoirement cotiser ? pour le Vaucluse .
filipe

Merci Filipe et merci Truffalou.
A titre d'exemple, ici en Touraine ma collègue et amie qui a repris l'activité trufficole de son papa, n'a toujours pas après plus de 2 années d'activité nouvelle de sa structure de réponse pour l'imposition et la prise en compte de son activité. On est en France, ne l'oublions pas... Je pense que la FFT devrait s'emparer de ce problème au niveau national. Qu'en pensez vous ?
Jacques 37

Message par **galistruffe** » 11 nov. 2008 20:16

pour la msa , plusieurs possibilitées , si tu as une entreprise agricole au reel , tu ne paye qu a partir du moment ou tu déclares un résultat positif .si tu es au forfait suivant les departements tu payes a partir de la demie smi 7 hectares en géneral mais dans le vaucluse nous avons signé une convention pour que la cotisationn msa soit indexé sur le revenue cadastral et comme pour une truffiere il est de 0 depuis 2 ans ( si tu as fais la déclaration au impot) tu n es pas assujetie ( ce qui pose probleme a beaucoup).
Si tu n es pas agriculteur c est plus compliqué normalement au regard de la loi tu ne peu posséder plus de 2 hectares de terre agricole en exploitation mais dans la realitée beaucoup de non agriculteur sont dans ce cas et la msa pratique differament dans chaque département .dans la pratique a partir du moment ou tu as déclaré ta plantation et surtout si tu as demandé des subventions la msa te demandera la cotisation solidaire qui est d environs 2500 euros par an ( a verifier)
si tu as peu de surface le mieux c est de transferer tes terrains agricole en terrain forestier aupres de la DDAF mais c est irreversible et il faut comme d habitude beaucoup de papier et de temps
J ai simplifier au maximum car il existe beaucoup d autre possibilitée .jerome

filipe · Message par **filipe** » 11 nov. 2008 20:31

merci Jérome, je ne suis pas exploitant agricole, j'ai plus de 2 ha de terre dont 1 déclaré en truffière depuis 2004 et la msa ne ma jamais rien demandé . Je pense que je vais commencer à me renseigner surtout auprès de la DDAF et voir les meilleures solutions, si j'ai le choix . merci encore .
filipe

Message par **jacques 37** » 12 nov. 2008 08:47

Ce qui peut être incompréhensible pour tous, c'est qu'avec un statut commun, les règles différent d'un département ou d'une région à l'autre.
Ce qui peut être vécu comme des inégalités et c'est normal pour tout un chacun. Alors avant de prendre une décision, il faut avoir tous les composants à court et à long terme. Encore une fois, je pense qu'une instance nationale comme la FFT ou régionales comme les syndicats devraient jouer leur rôle d'information. Mais peut être le font ils ?
Jacques 37