Future Truffière

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seb83
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Re: Future Truffière

Message par seb83 »

tuber01 a écrit : 13 oct. 2020 13:35 vu la tete des chenes, ca n'a pas l'air d'une foret mais d'un pré ou d'une lande qui est parti en friche depuis 30ans et qui est probablement toujours cadastré ainsi

Seb
pour la réglementation sur le défrichement, la cadastre ne compte pas.
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melano
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Re: Future Truffière

Message par melano »

Si tu es dans un massif boisé de plus de 4 hectares, faire un trou au milieu et y mettre un verger truffier risque de se voir.

Chez nous, premier arbre dessouché, c'est le forfait de 1000 euros qui s'applique. Ils se gavent sur les gens qui construisent en zone boisée.

Après, tu joues, tu gagnes, c'est très bien. Tu joues, tu tombes sur un vicieux qui regarde les photos satellites ou qui reçoit la dénonciation d'un voisin qui n'aime pas trop voir des gens avec un chien chez lui en période de truffes et tu perds.

L'amende c'est jusqu'à 150 euros du m2 défriché. X 3400 m2, ça peut faire cher la truffe. :mrgreen:

« Est un défrichement toute opération volontaire ayant pour effet de détruire l’état boisé d’un terrain et de mettre fin à sa destination forestière. Est également un défrichement toute opération volontaire entraînant indirectement et à terme les mêmes conséquences"
Sur la photo, à part la destination forestière de ce terrain, je ne vois pas grand chose d'autre.

Fred
seb83
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Re: Future Truffière

Message par seb83 »

Truffier73 a écrit : 13 oct. 2020 11:51 Pour les autorisations tout dépend des régions et de la surface de la parcelle. Chez nous une parcelle de moin de 1ha n'a pas besoin d'autorisation.
Robin

fait quand même attention à deux choses car la DDTM compare les images satellites chaque années, je connais plusieurs personnes qui ont eu de graves ennuis en prenant çà à la légère :

-si l'état boisé à plus de 30 ans / 40 ans en zone montagne (pour cela tu regardes la photo aérienne de ta parcelle il y a 30 ans (ou 40 ans en zone montagne), si c'est clairement un champ ou pré agricole c'est bon, si tu vois déjà de petits arbres / arbustes c'est état boisé) et si ta parcelle est attenante à un massif forestier de plus de x hectares (4 ha dans le 13 par exemple) elle est soumise à autorisation de défrichement. (un chemin forestier passant entre la parcelle et le massif ne compte pas, c'est considéré comme attenant).

-même les parcelles non soumises à autorisation de défrichement (état boisé < 30 ans ou non attenantes à massif forestier) sont soumise à examen au cas par cas auprès de la DREAL, fais gaffe car même les DDTM ne renseignent pas sur ce point, j'en ai fais l'expérience, j'ai défriché plus de 4 ha, dont 3,5 ha soumis à autorisation de défrichement (l'indemnité m'a fait mal aux fesses, mais moins que le tarif de l'amende en cas d'infraction), et pour les 0,5 ha non soumis à autorisation de défrichement, j'ai quand même du faire la procédure d'examen au cas par cas auprès de la DREAL (annexe de l'article 122-2 du code de l'environnement, catégorie 47 b https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 019-04-01/). il y a quelques années cette catégorie 47 b n'existait pas, seul les parcelles soumises à autorisation de défrichement devaient passer par la dreal avant, mais nos députés ont eu la bonne idée de rajouter cette catégorie 47 b...
Dernière modification par seb83 le 13 oct. 2020 13:59, modifié 1 fois.
seb83
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Re: Future Truffière

Message par seb83 »

en tout cas bravo pour ton travail c'est impressionant.
Dernière modification par seb83 le 13 oct. 2020 13:59, modifié 1 fois.
Truffier73
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

Exactement seb
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Re: Future Truffière

Message par seb83 »

Truffier73 a écrit : 13 oct. 2020 13:59 Exactement seb
ce qui est marrant chez moi (13) c'est que tout le monde se plaint des incendies qui sont du en grande partie à l'abandon de terrains agricoles situés en colline et qui faisaient office de coupe feux, et quand tu veux les remettre en culture, tu dois raquer 5100 euros à l'hectare... la première fois que j'ai entendu le chiffre j'ai cru à une blague :(
Truffier73
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

Vous me faites des sueurs froide 😲
Je vais me renseigner d'avantage auprès du DREAL comme me le dit seb83

Et quand on coupe du bois de chauffage sur des parcelles privées, il faut donc aussi faire une demande ? Il y en a beaucoup qui sont des hors la lois chez nous alors..
La parcelle était en prés avant, il me semble que sur le révélé parcellaire elle figure ainsi, à vérifier.

Merci de m'éclairer sur ce point non négligeable les amis
Robin
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melano
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Re: Future Truffière

Message par melano »

C'est le changement de destination qui pose problème. Tu coupes un bois, ça reste un bois car tu ne dessouches pas = RAS. Tu risques rien sauf cas particulier des espaces boisés remarquables.

Tu coupes un bois pour en faire une parcelle agricole (terre, pré, verger...) c'est là qu'il faut une autorisation de défricher car il y a changement de destination.

C'était un pré il y a moins de 30 ans, si tu arrives à le prouver, tu pourras défricher pour en refaire un pré.

Ce n'est pas pour cela que tu pourras l'exploiter si tu n'es pas agriculteur. Il faut une autorisation d'exploiter qui te sera accordée si aucun agriculteur du coin n'est intéressé. Sinon, il pourra l'exploiter à ta place.

Fred
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

D'accord, je comprends la logique de la chose.
En revanche je suis le propriétaire du terrain, je ne suis pas obligé d'accepter pour que la parcelle soit exploité par un agriculteur.

J'ai acheté un pré ailleurs et l'agriculteur m'a demandé si il pouvait continuer à cultiver dessus.
Les lois son bizarres..
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

En revanche, les agriculteurs sont prioritaire sur l'achat de parcelle, et peuvent préempter le terrain.

Bref on s'égare 😅 ma question à la base c'était, dois-je retirer les racines, étant donner que le terrain est en pente est difficile à faire rentrer un engin.
Robin
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tuber01
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Re: Future Truffière

Message par tuber01 »

:face_with_head_bandage:

Seb
contrairement au doute, seule la certitude rend fou
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Re: Future Truffière

Message par l'appalou 24 »

Bonjour.
Concernant un défrichage et sauf erreur de ma part, il y a possibilité de compenser un défrichage par un reboisement d'une surface équivalente, cela implique néanmoins un dossier.

Jean Claude
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

OK, je vais appeler demain pour les infos.
Merci pour votre aide à tous.
Robin
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Re: Future Truffière

Message par Truffier73 »

Et couper des chênes pour replanter des chênes truffiers ça compense ? 🤔🤣

Les gens se plaignent que les terrains partent en friche comme le dit seb83 , mais si c'est aussi compliquer je comprends pourquoi certains abandonne..
Robin
l'appalou 24
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Re: Future Truffière

Message par l'appalou 24 »

Les chênes truffier ne sont pas pris en compte,pour un reboisement.

Jean Claude
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