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Modérateurs : phil, uncinat55, jacques 37, galistruffe

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patrice05
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Message par patrice05 »

Bonjour a tous,
Voila je comte m'associé avec une personne qui posséde déja un terrain de 10 hectares,lui est propriétaire du terrain et moi j'achete les noisetiers tel est notre pacte,mon soucis est que si un jour il y a un souci(décé....etc)
Comment doit je faire pour valoir mes droits pour que je ne me retrouve pas sans rien du jour au lendemain alors que j'ai investi
Faut il aller voir un notaire ou koi que se soit?
Dans l'attente de vos reponcse je vous remercie
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phil
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Message par phil »

Salut

Si tu es agriculteur, tu peux lui louer les terres (bail agricole), c'est déjà plus sur qu'une entente orale.

A+
phil
Syl
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Message par Syl »

Bonjour Patrice,

Perso, je ne ferais pas ce genre d'association, beaucoup trop risqué pour toi...

Pour que cet accord soit équitable, il faudrait passer chez le notaire pour qu'il te cède gratuitement la moitié de sa propriété (de manière à être propriétaire en indivision de l'ensemble des terres, à part égales), contre l'achat des arbres.

Il me semble que cette opération coûte actuellement entre 650 et 700 roros ( c'est ce que ca m'a coûté pour une transaction à 4000 roros, en dessous du dernier plafond qui doit être vers les 5000 roros ).

Plusieurs questions :

Demande à ton notaire quelle est la position de la Safer dans ta région sur ce type de terrain et /ou ce type de transactions........ on ne sait jamais....

Quelle est la valeur de ces terres agricoles ? Parce que pour planter 10 ha, ça risque de représenter un budget important, pas forcément en rapport avec le prix des terres !!!!

Pour finir, si c'était moi, et dans le cas ou je voudrais faire une association de ce type :

- je rachète la moitié des terres (soit la moitié de la surface, c a d chacun chez soi, soit en indivision sur la totalité la surface et là on partage tout)

- on partage les frais d'achat des arbres

- on partage le travail et les frais annexes

- on partage la stratégie à adopter

- on partage la même vision du truc

- on partage......

- on ....

Enfin bref, en gros je ne le ferais pas...... ce n'est pas un conseil c'est juste mon avis.....

Voili voilou,
@+Syl
patrice05
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Message par patrice05 »

Merci syl je pense que tu as raison c est trop risqué vaut mieu que j achete un terrain (ou le sol est favorable biensur).
Cela s'appelle un terrain agricole c est ca ?ca m aiderai de savoir pour m orienter vers les annonces
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Benoit
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Message par Benoit »

pourquoi tu choisis des noisetiers ?

c'est souvent le pire investissement long terme ,il me semble ?
patrice05
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Message par patrice05 »

j'ai choisi des noisetiers car l on m'a dit qu'il donner plus tot que le chêne(je ne sais pas si c est vrai) je ne savais pas que ca donner des resultats mediocre a long terme merci pour ton info
je vais faire analyser le sol d'abort et d'aprés l'analyse il me conseilleront sur le type d'arbre qui est le plus favorable a planter sur ce sol
je suis impatient d'avoir vos conseil qui sont plus enrichie que les miens car vu l'investissement j'ai pas droit a l'erreur:D
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Benoit
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Message par Benoit »

là où le sol est profond et fertile ,le noisetier peut pousser trop vite et perdre en grand nombre la mycorhization d'origine => pas ou peu de production ou production de brumale ,fermeture du milieu rapidement ...

là où le sol est peu profond et peu fertile ,le noisetier vire souvent à la brumale


les noisetier produisent vraiment moins longtemps que les chênes verts et les chênes pubescents
et même correctement mycorhizés à l'origine ils tournent plus vers la brumale
Dernière modification par Benoit le 19 janv. 2010 07:44, modifié 1 fois.
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JCC60
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Message par JCC60 »

Bonjour,

Il existe un système de concessions et même de concessions à perpétuité, si vous avez des renseignements sur les textes légaux sur le sujet je suis preneur, je suis aussi en pleine négociation, j'attends d'avoir un rendez-vous avec un notaire, mais plusieurs avis me seraient utiles.

Jean Claude
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jacques 37
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Message par jacques 37 »

Pour ce type de projet, il n'existe pas beaucoup de solutions viables.
Je n'en vois que 2
La plus sure est l'acquisition en pleine propriété.
La seconde est le bail.
Pour cette seconde solution, le bail emphytéotique est sans doute le plus sécurisant pour l'exploitant. En effet il peut être conclu pour une durée longue, ce qui permet une exploitation sereine dans le temps.
Voici l'extrait du texte officiel :
Le bail emphytéotique est un contrat par lequel le bailleur confère au preneur, appelé emphytéote, un droit réel immobilier nommé emphytéose, pour une durée comprise entre 18 et 99 ans.
Après, tout dépend de la confiance entre le contractant et le cédant. Tant que ceux ci s'entendent, tout va pour le mieux, mais il faut impérativement faire un acte et l'enregistrer.
Le chemin de l'enfer est pavé de bonnes intentions. Ne pas l'emprunter est le seul moyen d'éviter de se bruler.
:happy:
Jacques 37
patrice05
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Message par patrice05 »

Pour répondre a Truffalou je suis d'accord avec toi mais a mon avi chaque trufficulteur n'a pas droit a l'erreur quand je vois qu il y en a qui plante 600/700 chênes d un coup sur un nouveaux sol c est un sacré investissement et pourtant ils prénent le risque quand même, meme que le sol a était annalisé(et a mon avi beaucoup ne sont pas au top financiérement) et comme on dit qui tente rien n'a rien je sais que c est trés complexe la trufficulture mais j'ai vraiment envie d'y arriver enfin je me donnerai tout les moyens pour déja une chose de sure c est que je ne mettrai pas de noisetiers c'est déja une grosse gourde d'éviter grace aux membres passionnés du forum et je vous en remercie
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Syl
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Message par Syl »

Salut Patrice,

Si effectivement tu es pris par la passion de la truffe, et que tu as l'intention d'y arriver par tous les moyens, avant d'entreprendre tes plantations, en plus d'une lecture attentive de tous les sujets de ce forum il me semble que ce serait bien de lire quelques bouquins sur le sujet... Car si effectivement on ne connait pas de recette miracle, en revanche on sait qu'il y a un certain nombre de choses à ne pas faire.....

Voili voilou..... @+ Syl
lio07
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Message par lio07 »

j y mettrai les 3 essences noisetiers en bordure chene vert et pubescent
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phil
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Message par phil »

Salut Jacques
Jacques37 a écrit :La seconde est le bail.
Pour cette seconde solution, le bail emphytéotique est sans doute le plus sécurisant pour l'exploitant. En effet il peut être conclu pour une durée longue, ce qui permet une exploitation sereine dans le temps.
Voici l'extrait du texte officiel :
Le bail emphytéotique est un contrat par lequel le bailleur confère au preneur, appelé emphytéote, un droit réel immobilier nommé emphytéose, pour une durée comprise entre 18 et 99 ans.
Je me pose finalement la question de savoir si c'est réellement une bonne idée de conclure un bail agricole de location de terres pour aller y planter une "truffière".
Sais-tu quelles sont les causes possibles de rupture d'un tel bail (par le bailleur) ? Est-ce que ce type de bail à long terme fonctionne comme un bail "classique" plus court (du genre 3, 6, 9 ans). Quelles sont, si tu les connais, les différences entre ces 2 types de bail ? Désolé de toutes ces questions ...

A+
phil
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JCC60
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Message par JCC60 »

Bonjour,

Phil revient sur le fil de la discussion ;)
Ne peut-on pas envisager sur la base d'un contrat de cavage à demi (souvent verbal), un contrat écrit avec des clauses supplémentaires de longue durée (par exemple 30 ans), des notions de protection de la plantation et d'une transmission d'obligations aux héritiers des deux partis pendant toute la durée du contrat comme certaines servitudes ?
Ce n'est qu'un point de départ de reflexion si ce genre de contrat est possible.

Jean Claude
Dernière modification par JCC60 le 21 janv. 2010 00:00, modifié 1 fois.
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