b'njour
S c'est les batiments avec un bout de terrain
P c'est les prés et prairies
L c'est les landes
T c'est les terres cultivées
J ,j'en suis pas sûr !mais je pense jardin potager (assez cher par rapport à T1 ou P1)
T 1 est une meilleure catégorie de terres agricole que T2 ou T3
c'est des catégories qui agissent sur la fiscalité (le foncier )
chez moi les P1 ou les T1 sont taxées quasi pareillement
les P2 = les T2 =>moins que les T1 = P1
Relevé de propriété/Cadastre
Modérateurs : phil, uncinat55, jacques 37, galistruffe
Dernière modification par Benoit le 11 juin 2009 12:19, modifié 1 fois.
C'est tout le mal qu'on peut te souhaiter. http://www.cadastre.gouv.frGenévrier a écrit :De toutes les façons, je vous tiendrai au courant, quel bazar pour retrouver les parcelles et les limites.....
en bricolant ,on arrive à imprimer et ensuite ,faut aller sur le terrain avec les feuilles d'impression
attention
faut pas oublier son sens de l'orientation sur le porte-manteau avant de sortir explorer
les landes aussi ???? tu n'as aucun E ?que des A?Genévrier a écrit :Merci bcp Benoit, t'es un vrai chef !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!:p et la série tarif, tu sais ce que c'est ? Tout est en A sur le relevé de propriété ?
va falloir faire tomber le maire aux prochaines élections !
franchement ? Assujettir les landes à la taxe foncière c'est abuser m'sieur le maire ,ça rapporte rien les landes !!!
ça devrait être Exonéré
on peut rien en faire des landes
même l'herbe crève à certains endroit !!!
les corbeaux doivent voler à l'envers pour pas voir la misère autour des p'tits chênes rabougris !!!
Dernière modification par Benoit le 11 juin 2009 20:27, modifié 1 fois.
Désolé Genévrier, je ne connais pas de remorque d'occas. Mais sur leboncoin, il y a défois des bonnes affaires.
Le mieux pour le repérage, c'est géoportail. Tu affiches les vues aériennes et tu mets le cadastre dessus. Tu as tout d'un coup et c'est très précis.
Avec ça, tu retrouves tout (enfin les bornes au milieu des bois, c'est pas simple).
Fred
Le mieux pour le repérage, c'est géoportail. Tu affiches les vues aériennes et tu mets le cadastre dessus. Tu as tout d'un coup et c'est très précis.
Avec ça, tu retrouves tout (enfin les bornes au milieu des bois, c'est pas simple).
Fred
Pour acquérir un terrain sans être agriculteur, il existe une astuce.
Il suffit d'être déjà propriétaire d'une parcelle, de la cultiver, de se déclarer à la MSA en tant que membre solidaire (environ 100 ou 150 ¤ par an de cotisations sans contrepartie)
Ensuite de louer le terrain convoité pendant deux ans et après on peut l'acheter sans que la SAFER ne puisse s'immiscer.
Mais attention la location avec bail écrit et chèque à l'appui.
Bonne chance, bernard.
Il suffit d'être déjà propriétaire d'une parcelle, de la cultiver, de se déclarer à la MSA en tant que membre solidaire (environ 100 ou 150 ¤ par an de cotisations sans contrepartie)
Ensuite de louer le terrain convoité pendant deux ans et après on peut l'acheter sans que la SAFER ne puisse s'immiscer.
Mais attention la location avec bail écrit et chèque à l'appui.
Bonne chance, bernard.
Dans la vie tout n'est qu'une histoire de dosage , encore faut-il avoir le courage d'oser doser !
Salut phil
J'ai appris cela il y a quelques semaines.
Je viens d'avoir un peu de terrain suite à un héritage, le temps que les papiers du notaire soient fait, de me déclarer comme trufficulteur aux impôts et après auprès de la MSA.
Phil, je n'ai pas réponses particulières à tes questions, néanmoins la logique veut : si tu es contributaire solidaire, tu es forcément déjà couvert par une protection sociale par un autre biais, donc forcément tu as un statut de salarié ou autre.
Je sais également si tu es cotisant MSA, tu as le droit de vendre les produits de ton travail dans ton département et ceux limitrophes et donc forcément agriculteur assimilé. Donc tu as le droit de travailler ta terre, sauf que la superficie n'est pas suffisante pour donner le statut d'agriculteur.
Il me semble que les surfaces mini pour :
trufficulture - 15Ha
viticulture - 4Ha
apiculture - 0Ha mais disposer d' un minimum de ruches (je crois 200 )
Je suis désolé de le dire mais la S-fer n'est malheureusement et trop souvent qu'une simple entrepise mafieuse légale.
cordialement, bernard.
J'ai appris cela il y a quelques semaines.
Je viens d'avoir un peu de terrain suite à un héritage, le temps que les papiers du notaire soient fait, de me déclarer comme trufficulteur aux impôts et après auprès de la MSA.
Phil, je n'ai pas réponses particulières à tes questions, néanmoins la logique veut : si tu es contributaire solidaire, tu es forcément déjà couvert par une protection sociale par un autre biais, donc forcément tu as un statut de salarié ou autre.
Je sais également si tu es cotisant MSA, tu as le droit de vendre les produits de ton travail dans ton département et ceux limitrophes et donc forcément agriculteur assimilé. Donc tu as le droit de travailler ta terre, sauf que la superficie n'est pas suffisante pour donner le statut d'agriculteur.
Il me semble que les surfaces mini pour :
trufficulture - 15Ha
viticulture - 4Ha
apiculture - 0Ha mais disposer d' un minimum de ruches (je crois 200 )
Je suis désolé de le dire mais la S-fer n'est malheureusement et trop souvent qu'une simple entrepise mafieuse légale.
cordialement, bernard.
Dans la vie tout n'est qu'une histoire de dosage , encore faut-il avoir le courage d'oser doser !
Bonjour a tous,
J'espère redonner un peu d'espoir à tout ceux qui ne sont pas agriculteurs et qui recherchent du terrain...
N'ettant pas agriculteur et passioné par la truffe, je suis à la recherche d'un terrain depuis quelques années. L'an dernier j'apprend qu'un "ancien" se sépare de quelques parcelles de pré et me porte acquerreur de trois parcelles séparéees pour un total de 2,1 ha. Signature du compromis, puis la semaine précédant l'acte final, la SAFER préhempte la totalité...
Dans le courrier envoyé par la SAFER me notifiant cette préhemption, il y a une liste des objectifs a tenir, je site le paragraphe :
"Selon les textes qui la régissent et au terme de ses statuts, la SAFER à pour objet, notament, de contribuer, en milieu rural, a la mise en oeuvre du volet foncier de la politique d'aménagement et de développement durable du territoire rural, d'accroitre la superficie de certaines exploitations agricoles ou forestières, de faciliter la mise en culture du sol et l'installation ou le maintien d'agriculteurs à la terre et de réaliser des améliorations parcellaires. Elle peut aussi conduire des opérations destinées à faciliter la réorientation de terres, bâtiments ou exploitations vers des usages non agricoles en vue de favoriser le développement rural ainsi que la protection de la nature et de l'environnement."
Donc, j'en conclus qu'il n'y a pas que les agriculteurs qui peuvent prétendre à des attributions de terres de la part de la SAFER. Je leur fait donc un courrier leur présentant mon projet et me porte candidat à la rétribution de ces terres.
Quelques mois plus tard, la SAFER m'informe que la commission de redistribution des terres me "rend" deux des trois parcelles...
La plus grande de 1 ha a été vendue à un jeune agriculteur qui en avait certainement besoin, les deux autres de 55 a et 54 a, m'ont été revendues...
J'ai apris que toutes les terres acquises par la SAFER doivent, pour être revendues, faire l'objet de publications légales. Je pense donc que ceux qui recherchent des terres pourraient chercher selon leur région dans quel journal sont publiées ces annonces, et constituer des dossiers pour se porter candidat à l'acquisition de celles-ci.
Voili voilou, bon j'ai perdu un an pour mes plantations, mais cette fois ci je plante cet automne !!!!
@+Syl
J'espère redonner un peu d'espoir à tout ceux qui ne sont pas agriculteurs et qui recherchent du terrain...
N'ettant pas agriculteur et passioné par la truffe, je suis à la recherche d'un terrain depuis quelques années. L'an dernier j'apprend qu'un "ancien" se sépare de quelques parcelles de pré et me porte acquerreur de trois parcelles séparéees pour un total de 2,1 ha. Signature du compromis, puis la semaine précédant l'acte final, la SAFER préhempte la totalité...
Dans le courrier envoyé par la SAFER me notifiant cette préhemption, il y a une liste des objectifs a tenir, je site le paragraphe :
"Selon les textes qui la régissent et au terme de ses statuts, la SAFER à pour objet, notament, de contribuer, en milieu rural, a la mise en oeuvre du volet foncier de la politique d'aménagement et de développement durable du territoire rural, d'accroitre la superficie de certaines exploitations agricoles ou forestières, de faciliter la mise en culture du sol et l'installation ou le maintien d'agriculteurs à la terre et de réaliser des améliorations parcellaires. Elle peut aussi conduire des opérations destinées à faciliter la réorientation de terres, bâtiments ou exploitations vers des usages non agricoles en vue de favoriser le développement rural ainsi que la protection de la nature et de l'environnement."
Donc, j'en conclus qu'il n'y a pas que les agriculteurs qui peuvent prétendre à des attributions de terres de la part de la SAFER. Je leur fait donc un courrier leur présentant mon projet et me porte candidat à la rétribution de ces terres.
Quelques mois plus tard, la SAFER m'informe que la commission de redistribution des terres me "rend" deux des trois parcelles...
La plus grande de 1 ha a été vendue à un jeune agriculteur qui en avait certainement besoin, les deux autres de 55 a et 54 a, m'ont été revendues...
J'ai apris que toutes les terres acquises par la SAFER doivent, pour être revendues, faire l'objet de publications légales. Je pense donc que ceux qui recherchent des terres pourraient chercher selon leur région dans quel journal sont publiées ces annonces, et constituer des dossiers pour se porter candidat à l'acquisition de celles-ci.
Voili voilou, bon j'ai perdu un an pour mes plantations, mais cette fois ci je plante cet automne !!!!
@+Syl
Bonjour a tous ,
Pour Phil ; tu peux cumuler deux activitées une a la MSA et une autre a la secu dans la mesure ou tu cotises aux deux caisses .
Pour l'apiculture , tu dois te declarer a partir 32 ruches a la MSA et tu payes des cotisations .
Mon oncles , agriculteur , a travaillé la proprietée pendant 40 ans et a toujours travaillé comme employé dans une entreprise , puisque la ferme etait trop petite pour en vivre .
Tu peux donc vendre tes produits sur les marchés et ailleurs et meme si tu n'est pas agriculteur tu est pluriactif , attention toute fois aux declarations impots et a la TVA , mais la je ne sais pas !!!!
David
Pour Phil ; tu peux cumuler deux activitées une a la MSA et une autre a la secu dans la mesure ou tu cotises aux deux caisses .
Pour l'apiculture , tu dois te declarer a partir 32 ruches a la MSA et tu payes des cotisations .
Mon oncles , agriculteur , a travaillé la proprietée pendant 40 ans et a toujours travaillé comme employé dans une entreprise , puisque la ferme etait trop petite pour en vivre .
Tu peux donc vendre tes produits sur les marchés et ailleurs et meme si tu n'est pas agriculteur tu est pluriactif , attention toute fois aux declarations impots et a la TVA , mais la je ne sais pas !!!!
David
Pour la trufficulture, il y a tout intérêt à faire une déclaration aux impôts :
exonération des bénéfices pendant 15 ans, et
exonération des impôts fonciers pendant 50 ans.
L'impôt sur le bénéfice est forfétaire par rapport à la surface plantée, il y a différentes qualité du sol et différents sectyeurs géographiques, mais même pour le plus cher, cela ne représente pas grand chose.
bernard
exonération des bénéfices pendant 15 ans, et
exonération des impôts fonciers pendant 50 ans.
L'impôt sur le bénéfice est forfétaire par rapport à la surface plantée, il y a différentes qualité du sol et différents sectyeurs géographiques, mais même pour le plus cher, cela ne représente pas grand chose.
bernard
Dans la vie tout n'est qu'une histoire de dosage , encore faut-il avoir le courage d'oser doser !