bonjour à tous,
DANS TOUS LES CAS IL FAUT FAIRE VALOIR SES DROITS, c'est la règle.... sinon tu paies....
ce ne sont pas les administration qui vous aideront bien au contraire !!!
Donc JP37 le jour ou tu prends ta retraite tu dis à tout le monde "j'arrète" et tu le dis haut et fort... tu ne demande surtout pas "pourriez vous me dire si".... parce que là commence la galère....
Combien de propriétaires terriens qui n'ont rien à voir avec la MSA? aujourd'hui 10 fois plus qu'il n'y a d'agriculteurs..... ils paient leur foncier et c'est tout.... un jour tu exploites et tu entre dans un système, un jour tu arrêtes et tu en sorts...."n'oublies" pas tout de même de démonter ton système d'irrigation..... par contre tu continueras à payer le foncier.
Voilà un autre interêt à ne pas être propriétaire mais locataire..... il est beaucoup plus simple de dire stop !!
joel
Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Modérateurs : jacques 37, galistruffe, phil, uncinat55
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Si dans le lot, comme l'a dit tikka, les truffières ont été assimilités à des cultures maraichères, ca veut dire que tu te retrouves cotisant solidaire en trufficulture à partir de 2500m ?melano a écrit : Pour le maraîchage : SMI = 20/10 = 2 Ha donc entre 2500 m2 et 1 Ha ==> cotisant solidaire. Quelqu'un qui a un jardin de plus de 2500 m devrait donc payer la cotisation solidaire.
Seb
contrairement au doute, seule la certitude rend fou
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Joel et renlo, est-ce si clair que cela ?J Gravier a écrit :La cotisation MSA c'est environ 40/100 du revenu forfaitaire imposable, si pas d'imposition (- de 15 ans) pas de cotisations.... c'est simple....
- la cotisation = 40% du revenu imposable
- ce n'est pas parcequ'on ne paie pas d'impôt au bout du compte pour x raisons (exonérations, abattements, niches de tout ordre...) que le revenu n'est pas imposable au départ ...
Seb
contrairement au doute, seule la certitude rend fou
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Seb,
je ne comprends pas ta question
Le revenu imposable au forfait c'est la somme de tes forfaits agricoles, exemple: 3ha truffières + 1ha oliviers + 2ha amandiers .....etc.....
Ta cotisation MSA est égale à environ 40/100 de la somme de tes forfaits....
Tu peux ou non être imposable, ça dépend de la somme totale de tes forfaits et de tes abattements....
On peut tout à fait être au forfait et être imposable.....
Tant que ta culture n'est pas imposable, c'est à dire moins de 15 ans pour des truffières (ça fait partie de la négociation administration fiscale/syndicat) les impots ne peuvent pas te comptabiliser un forfait pour tes truffières..... et donc la MSA ne peut pas te faire un appel de cotisation puisque tes truffières n'apparaissent pas dans ton forfait...
OK ? j'admets que ce soit un peu compliqué quand on interroge les administration, les impots te demandent s'ils peuvent se baser sur ton relevé parcelaire MSA pour évaluer ton forfait (en fait c'est ce qu'ils font), et la MSA se base sur les impots pour calculer tes cotisations...... tu imagines la somme d'erreurs sachant que les relevés parcelaires MSA ne sont presque jamais exact, et qu'en aucun cas ils ne mentionent l'age de tes plantations....
Perso ça fait deux fois en 8 ans que je demande un rectificatif de mes forfaits sur les trois dernières années car les impots me comptabilisaient les truffières dès leur année de plantation !!!.... ça fait deux fois qu'on me refait tous mes avis d'imposition sur 3 ans, avec crédit d'impot (remboursement).... et remboursement du trop perçu MSA puisque mes cotisation n'avaient pas été calculées sur une bonne base....
Donc je suis parfaitement sur de ce que je dis, mais c'est toujours pareil, il faut aller jusqu'au bout des choses et des démarches pour comprendre.....
Au fond c'est comme pour la trufficulture....
joel
je ne comprends pas ta question
Le revenu imposable au forfait c'est la somme de tes forfaits agricoles, exemple: 3ha truffières + 1ha oliviers + 2ha amandiers .....etc.....
Ta cotisation MSA est égale à environ 40/100 de la somme de tes forfaits....
Tu peux ou non être imposable, ça dépend de la somme totale de tes forfaits et de tes abattements....
On peut tout à fait être au forfait et être imposable.....
Tant que ta culture n'est pas imposable, c'est à dire moins de 15 ans pour des truffières (ça fait partie de la négociation administration fiscale/syndicat) les impots ne peuvent pas te comptabiliser un forfait pour tes truffières..... et donc la MSA ne peut pas te faire un appel de cotisation puisque tes truffières n'apparaissent pas dans ton forfait...
OK ? j'admets que ce soit un peu compliqué quand on interroge les administration, les impots te demandent s'ils peuvent se baser sur ton relevé parcelaire MSA pour évaluer ton forfait (en fait c'est ce qu'ils font), et la MSA se base sur les impots pour calculer tes cotisations...... tu imagines la somme d'erreurs sachant que les relevés parcelaires MSA ne sont presque jamais exact, et qu'en aucun cas ils ne mentionent l'age de tes plantations....
Perso ça fait deux fois en 8 ans que je demande un rectificatif de mes forfaits sur les trois dernières années car les impots me comptabilisaient les truffières dès leur année de plantation !!!.... ça fait deux fois qu'on me refait tous mes avis d'imposition sur 3 ans, avec crédit d'impot (remboursement).... et remboursement du trop perçu MSA puisque mes cotisation n'avaient pas été calculées sur une bonne base....
Donc je suis parfaitement sur de ce que je dis, mais c'est toujours pareil, il faut aller jusqu'au bout des choses et des démarches pour comprendre.....
Au fond c'est comme pour la trufficulture....
joel
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
ok Joel, puisque tu l'as vecu en vrai, c'est donc que ca marche ainsi alors
Là où je pensais qu'il pouvait y avoir une faille dans laquelle l'administration aurait pu s'engouffrer c'est que tu pourrais avoir un revenu au départ, à déclarer dans tous les cas (truffière < à 15 ans ou pas), et que seulement au bout du calcul de l'impot celui ci se retrouve à 0 pour x raisons que l'administration fiscale juge elle même d'appliquer (en fonction de la derniere loi de finance en vigueur).
Par exemple, on pourrait très bien devoir déclarer le forfait, même avant les 15ans, mais que ce soit l'administration au moment du calcul qui fasse "l'abattement" elle même.
Ainsi le revenu ou forfait est "imposable", mais le calcul de l'impot est nul (pdt 15ans).
Et là, pan, la MSA passe par dessus et applique de son côté sa cotisation qui ne se retrouve techniquement pas nulle.
Je pensais à ca car il me semble qu'un "revenu non imposable", c'est un terme utilisé très spécifiquement du côté de l'administration par exemple pour des ressources de revenus comme les allocations, ...
Seb
Là où je pensais qu'il pouvait y avoir une faille dans laquelle l'administration aurait pu s'engouffrer c'est que tu pourrais avoir un revenu au départ, à déclarer dans tous les cas (truffière < à 15 ans ou pas), et que seulement au bout du calcul de l'impot celui ci se retrouve à 0 pour x raisons que l'administration fiscale juge elle même d'appliquer (en fonction de la derniere loi de finance en vigueur).
Par exemple, on pourrait très bien devoir déclarer le forfait, même avant les 15ans, mais que ce soit l'administration au moment du calcul qui fasse "l'abattement" elle même.
Ainsi le revenu ou forfait est "imposable", mais le calcul de l'impot est nul (pdt 15ans).
Et là, pan, la MSA passe par dessus et applique de son côté sa cotisation qui ne se retrouve techniquement pas nulle.
Je pensais à ca car il me semble qu'un "revenu non imposable", c'est un terme utilisé très spécifiquement du côté de l'administration par exemple pour des ressources de revenus comme les allocations, ...
Seb
contrairement au doute, seule la certitude rend fou
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Ces explications sont rationnelles et convaincantes pour un agriculteur qui cotise normalement à la MSA. En revanche, pour les cotisants solidaires dont le montant de la cotisation semble forfaitaire, est-ce que les mêmes règles s'appliquent (aucun appel avant 15 ans pour les truffiers quelle que soit la surface)?
Et après 40% de la base imposable?
Dans certains départements, la MSA ne semble pas respecter cette règle et se base uniquement pour appeler la cotisation solidaire sur la surface plantée par rapport à la SMI (cotisation appelée au delà de 1/8 de la SMI sans prendre en compte l'âge des arbres).
Fred
Et après 40% de la base imposable?
Dans certains départements, la MSA ne semble pas respecter cette règle et se base uniquement pour appeler la cotisation solidaire sur la surface plantée par rapport à la SMI (cotisation appelée au delà de 1/8 de la SMI sans prendre en compte l'âge des arbres).
Fred
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Fred,
c'est pareil pour tout le monde, cotisant solidaire ou agriculteur le forfait c'est le forfait.... point barre....
Donc pas de revenu imposable pendant 15 ans, puis le montant du forfait du département /ha qui vient s'ajouter au revenus imposables, et donc appel de cotisation de la MSA pour une valeur d'environ 40/100 de ce forfait..... SAUF si on a moins de 1/8 d'une SMI (pas de cotisation)
La SMI c'est la SMI, elle n'a rien à voir là dedans.... la 1/2 SMI c'est juste un minimum de surface pour être considéré agriculteur à titre principal (c'est donc ton métier), et évidement ça entraine une cotisation minimale, mais c'est tout à fait normal, on ne peut pas t'assurer maladie/retraite pour 500€/an.... pour toute une famille....
Si on prend tous les forfaits qui existent et la SMI qui correspond on se rend compte que pour une 1/2 SMI il y a une cotisation minimale d'environ 2200€..... ce n'est déjà pas beaucoup au regard des autres métiers.
ENSUITE OUI il y a des départements ou il n'y a pas de forfait pour la truffe, et donc là il faut négocier.....
Si il y a des départements ou le forfait existe et ou la MSA appelle des cotisations avant la 15 ème année alors il y a moyen de se faire rembourser, cette cotisation est basé sur un revenu, forfaitaire ou réel, si on est au réel c'est aussi 40/100 du résultat net comptable.... maintenant s'il n'y a pas de forfait....
Bon c'est clair?
joel
c'est pareil pour tout le monde, cotisant solidaire ou agriculteur le forfait c'est le forfait.... point barre....
Donc pas de revenu imposable pendant 15 ans, puis le montant du forfait du département /ha qui vient s'ajouter au revenus imposables, et donc appel de cotisation de la MSA pour une valeur d'environ 40/100 de ce forfait..... SAUF si on a moins de 1/8 d'une SMI (pas de cotisation)
La SMI c'est la SMI, elle n'a rien à voir là dedans.... la 1/2 SMI c'est juste un minimum de surface pour être considéré agriculteur à titre principal (c'est donc ton métier), et évidement ça entraine une cotisation minimale, mais c'est tout à fait normal, on ne peut pas t'assurer maladie/retraite pour 500€/an.... pour toute une famille....
Si on prend tous les forfaits qui existent et la SMI qui correspond on se rend compte que pour une 1/2 SMI il y a une cotisation minimale d'environ 2200€..... ce n'est déjà pas beaucoup au regard des autres métiers.
ENSUITE OUI il y a des départements ou il n'y a pas de forfait pour la truffe, et donc là il faut négocier.....
Si il y a des départements ou le forfait existe et ou la MSA appelle des cotisations avant la 15 ème année alors il y a moyen de se faire rembourser, cette cotisation est basé sur un revenu, forfaitaire ou réel, si on est au réel c'est aussi 40/100 du résultat net comptable.... maintenant s'il n'y a pas de forfait....
Bon c'est clair?
joel
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Oui Joël, c'est très clair.
Imaginons un loisiculteur comme on est beaucoup en Dordogne qui aurait 3 hectares de truffiers de moins de 15 ans. Il dépasse le 1/8ème de SMI donc il est considéré comme cotisant solidaire. A ce titre, il peut vendre sa production. Toutefois comme ses arbres ont moins de 15 ans, la MSA ne peut pas appeler la moindre cotisation car son revenu forfaitaire est nul.
Un jour sa première plantation de 5000 m² arrive à l'âge de 15 ans. Il sera amené à déclarer sur sa feuille d'impôts, une somme égale à la moitié du forfait départemental. La MSA est en droit de lui demander de cotiser à hauteur d'environ 40% du forfait départemental au titre des cotisations sociales (solidaires).
Reste à faire reconnaître nos droits par la MSA 24-47 qui n'aura sans doute pas la même interprétation.
Et sile gars n'est pas trop couillon, à 14 ans, il analyse ses racines et coupe les arbres non producteurs, il repart à zéro sur 80% de cette parcelle. 
Mais là, c'est pousser le vice un peu loin. 
Fred
Imaginons un loisiculteur comme on est beaucoup en Dordogne qui aurait 3 hectares de truffiers de moins de 15 ans. Il dépasse le 1/8ème de SMI donc il est considéré comme cotisant solidaire. A ce titre, il peut vendre sa production. Toutefois comme ses arbres ont moins de 15 ans, la MSA ne peut pas appeler la moindre cotisation car son revenu forfaitaire est nul.
Un jour sa première plantation de 5000 m² arrive à l'âge de 15 ans. Il sera amené à déclarer sur sa feuille d'impôts, une somme égale à la moitié du forfait départemental. La MSA est en droit de lui demander de cotiser à hauteur d'environ 40% du forfait départemental au titre des cotisations sociales (solidaires).
Reste à faire reconnaître nos droits par la MSA 24-47 qui n'aura sans doute pas la même interprétation.
Et sile gars n'est pas trop couillon, à 14 ans, il analyse ses racines et coupe les arbres non producteurs, il repart à zéro sur 80% de cette parcelle.
Mais là, c'est pousser le vice un peu loin. Fred
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Seb,
je crois que tu n'as pas assimilé une chose.
Personne ne connait le forfait relatif à une culture au moment ou il récolte, ni même au moment ou il fait sa déclaration d'impot.... il n'y a rien à déclarer au moment de remplir la feuille des impots.... juste cocher la case revenu agricole forfaitaire non connu à ce jour.....
Truffalou a très bien montré en début de deuxième page de ce post la feuille verte que nous recevons au mois de mars, c'est une déclaration de surface pour chaque culture avec pour les truffières une déclaration de l'année de plantation....
Le forfait n'est connu que bien plus tard après récolte, quand les résultats de l'année sont connus ( bonne année/mauvaise année) et que le forfait a été discuté par département entre l'administration fiscale et les syndicats agricoles ....
Nous recevons chaque année un rectificatif de notre impot sur le revenu relatif à l'année N-2..... c'est à ce moment là que nous prenons connaissance de notre forfait.... et il y a dans la foulée un rectificatif de cotisation MSA en plus ou en moins puisque le revenu connu par la MSA (base de la cotisation) est toujours celui N-2....
joel
je crois que tu n'as pas assimilé une chose.
Personne ne connait le forfait relatif à une culture au moment ou il récolte, ni même au moment ou il fait sa déclaration d'impot.... il n'y a rien à déclarer au moment de remplir la feuille des impots.... juste cocher la case revenu agricole forfaitaire non connu à ce jour.....
Truffalou a très bien montré en début de deuxième page de ce post la feuille verte que nous recevons au mois de mars, c'est une déclaration de surface pour chaque culture avec pour les truffières une déclaration de l'année de plantation....
Le forfait n'est connu que bien plus tard après récolte, quand les résultats de l'année sont connus ( bonne année/mauvaise année) et que le forfait a été discuté par département entre l'administration fiscale et les syndicats agricoles ....
Nous recevons chaque année un rectificatif de notre impot sur le revenu relatif à l'année N-2..... c'est à ce moment là que nous prenons connaissance de notre forfait.... et il y a dans la foulée un rectificatif de cotisation MSA en plus ou en moins puisque le revenu connu par la MSA (base de la cotisation) est toujours celui N-2....
joel
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Fred,
ce n'est pas au trufficulteur a déclarer une somme, c'est l'administration qui la porte elle mêrme une fois le forfait connu..... mais on a écrit en même temps, tu n'a pas lu mon dernier post.
ce n'est pas au trufficulteur a déclarer une somme, c'est l'administration qui la porte elle mêrme une fois le forfait connu..... mais on a écrit en même temps, tu n'a pas lu mon dernier post.
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
OK, c'est bizarre mais compréhensible cette détermination à posteriori du forfait.
Si la MSA n'appelle rien avant 15 ans il n'y a pas d'obstacles à planter pour qui sait faire de la truffe. Et celui qui sait en faire beaucoup et très tôt s'en sort particulièrement bien.
C'est plutôt stimulant comme système même si ça doit être particulièrement stressant quand on en vit.
En tout cas merci pour ces très précieuses explications.
Fred
PS : le lien vers la feuille complète de la déclaration citée plus haut. Il y a à la dernière page l'endroit où on doit préciser les surfaces en exploitation et exonérées.
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_6577.pdf
Si la MSA n'appelle rien avant 15 ans il n'y a pas d'obstacles à planter pour qui sait faire de la truffe. Et celui qui sait en faire beaucoup et très tôt s'en sort particulièrement bien.
C'est plutôt stimulant comme système même si ça doit être particulièrement stressant quand on en vit.
En tout cas merci pour ces très précieuses explications.
Fred
PS : le lien vers la feuille complète de la déclaration citée plus haut. Il y a à la dernière page l'endroit où on doit préciser les surfaces en exploitation et exonérées.
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_6577.pdf
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Fred,
si tu sais faire des truffes et que tu en as plus de 3 ha tu ne restes pas longtemps au forfait.... la limité étant 76000€ max de chiffre d'affaire.....
joel
si tu sais faire des truffes et que tu en as plus de 3 ha tu ne restes pas longtemps au forfait.... la limité étant 76000€ max de chiffre d'affaire.....
joel
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Oui, c'est clair et on comprend mieux pourquoi les paiements en liquide sont si prisés par certains. Cela repousse les limites...
Sinon, tout est expliqué dans ce document. C'est touffu mais complet.
http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/4 ... +agricoles
Par contre, un cotisant solidaire exonéré car sans revenus devrais quand même payer l'Atexa et autres formations professionnelle si j'ai bien compris.
Fred
Sinon, tout est expliqué dans ce document. C'est touffu mais complet.
http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/4 ... +agricoles
Par contre, un cotisant solidaire exonéré car sans revenus devrais quand même payer l'Atexa et autres formations professionnelle si j'ai bien compris.
Fred
Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
bonsoir ,a tous faire tout pour rester au forfait ,le reel c'est 30% de charge sur salaire ,plus impots deguisé ( la comptable), et si tu est positif tu dois cracher 40% du benefice 
donc demotivation ,perso d'une dizaine de personnes embauché pour mon maraichage , et bien actuellement 2 suffisent ,pourtant ,j'ai les clients ,le savoir faire , la passion et je refuse de nouveaux clients .... 
il y a trente ans 2 millions d"agriculteurs pour 25000 fonctionnaires ,actuellement 300000 agriculteurs pour 36000 fonct..... 
je pense que le mur arrive .... 
donc demotivation ,perso d'une dizaine de personnes embauché pour mon maraichage , et bien actuellement 2 suffisent ,pourtant ,j'ai les clients ,le savoir faire , la passion et je refuse de nouveaux clients .... il y a trente ans 2 millions d"agriculteurs pour 25000 fonctionnaires ,actuellement 300000 agriculteurs pour 36000 fonct..... je pense que le mur arrive .... Re: Déclarer ses truffières mode d'emploi.
Le mur arrive parce qu'aujourd'hui pour s'en sortir il faut avoir vendu avant de produire, ou savoir qu'on va vendre.... sinon c'est la coop et là c'est foutu, il faut être un technicien pour maitriser ses cultures et savoir les faire évoluer, il faut être comptable et juriste, mécanicien, plombier, électricien..... sinon c'est expert comptable (mais qui n'a pas le même point de vu que vous, lui il ne comprend que les chiffres), techniciens des chambres d'agriculture ( sauf que lui n'est qu'un "rapporteur"des techniques qui donnent des résultats, alors que vous devez être à la "pointe" de ce qu'il est possible de faire), et experts juridiques des chambres d'agriculture ( là aussi, sortir des sentiers battus est difficile car il ne connaissent bien que les situations "ordinaires")
Dernièrement j'ai un copain qui a fait appel à un expert jurdique (apiculture, pépinière d'ornement) à la chambre d'agriculture du vaucluse: résultat .... il n'a strictement rien appris, c'est lui qui a appris un certain nombre de choses au juriste ( qui a pris le temps de vérifier que ce qu'on lui disait était juste), et il est reparti avec 80€ en moins dans son portefeuille.... et il a fini par trouver la solution tout seul !!!
Fred,
la cotisation AMEXA c'est en plus des cotisations MSA, mais c'est vrai que ça passe par un appel de cotisation MSA..... pour la cotisation "formation professionnelle" je ne sais pas mais en toute logique c'est pareil, mais ceci dit ça ne va pas chercher loin...... ça passe aussi par la cotisation MSA
Sinon pour parler de charges incontournables il faut bien sur ajouter une RC pro, assurances pro (tracteurs, bat... etc) et ça fini par chiffrer....
Sinon oui, il y a du black en agriculture en général pour ne pas sortir du forfait, bien que pour sortir de celui ci il faille avoir une moyenne triénale (moyenne sur trois ans) supèrieure à 76000 €/an..... mais c'est forcement très limité car pour faire du chiffre il faut de la main d'oeuvre, et là difficile de la payer au black, il faut vendre sans facture (il n'y a que la vente au détail ou les épiciers pour ça), donc de plus en plus de risques à prendre.... beaucoup préfèrent diminuer leur activité (bosser moins)...
Ceci dit combien de truffières déclarées dans le vaucluse, une misère..... et combien de producteurs capables de dépasser le forfait à "cause" des truffes.... une super misère !!! non assurément on ne fait pas du black avec les truffes pour ne pas dépasser le forfait, il n'y a tout simplement pas de forfait pour la plupart des apporteurs, pas de déclaration de truffières, beaucoup de "non agriculteurs", une immense majorité de retraités.....
joel
Dernièrement j'ai un copain qui a fait appel à un expert jurdique (apiculture, pépinière d'ornement) à la chambre d'agriculture du vaucluse: résultat .... il n'a strictement rien appris, c'est lui qui a appris un certain nombre de choses au juriste ( qui a pris le temps de vérifier que ce qu'on lui disait était juste), et il est reparti avec 80€ en moins dans son portefeuille.... et il a fini par trouver la solution tout seul !!!
Fred,
la cotisation AMEXA c'est en plus des cotisations MSA, mais c'est vrai que ça passe par un appel de cotisation MSA..... pour la cotisation "formation professionnelle" je ne sais pas mais en toute logique c'est pareil, mais ceci dit ça ne va pas chercher loin...... ça passe aussi par la cotisation MSA
Sinon pour parler de charges incontournables il faut bien sur ajouter une RC pro, assurances pro (tracteurs, bat... etc) et ça fini par chiffrer....
Sinon oui, il y a du black en agriculture en général pour ne pas sortir du forfait, bien que pour sortir de celui ci il faille avoir une moyenne triénale (moyenne sur trois ans) supèrieure à 76000 €/an..... mais c'est forcement très limité car pour faire du chiffre il faut de la main d'oeuvre, et là difficile de la payer au black, il faut vendre sans facture (il n'y a que la vente au détail ou les épiciers pour ça), donc de plus en plus de risques à prendre.... beaucoup préfèrent diminuer leur activité (bosser moins)...
Ceci dit combien de truffières déclarées dans le vaucluse, une misère..... et combien de producteurs capables de dépasser le forfait à "cause" des truffes.... une super misère !!! non assurément on ne fait pas du black avec les truffes pour ne pas dépasser le forfait, il n'y a tout simplement pas de forfait pour la plupart des apporteurs, pas de déclaration de truffières, beaucoup de "non agriculteurs", une immense majorité de retraités.....
joel